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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CFCC
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Calvados
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

Calvados
CFCC SA

Numéro de dépôt :
3429234
Date de dépôt :
17/05/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Calvados de CFCC

Présentation de la marque Calvados

Déposée le 17 mai 2006 par la Société Anonyme (SA) CFCC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « Calvados »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CFCC domicilié(e) 1 Rue du Pont de Péage,67118 GEISPOLSHEIM - 67118 - France et immatriculée sous le numéro RCS 688 501 022 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me Laurence Dreyfuss-Bechmann SELAFA Fidal domicilié(e) 9 avenue de l'Europe,67300 SCHILTIGHEIM - 67300 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 18 ans, la marque Calvados est expirée depuis le 17 mai 2016.

CFCC a également déposé les autres marques suivantes : 70% Cacao , Schaal CHOCOLATIER L'EXCELLENCE POUR LE PLAISIR DES SENS , Cognac


CFCC SA - 1 Rue du Pont de Péage,67118 GEISPOLSHEIM - 67118 - France - SIREN 688501022


Me Laurence Dreyfuss-Bechmann SELAFA Fidal - 9 avenue de l'Europe,67300 SCHILTIGHEIM - 67300 - France


Inscription le 31 janvier 2007 - renonciation totale n°447783 - Publication au BOPI 2007-01-31

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-42

Publication - Publication le 23 juin 2006 au BOPI 2006-25

Confiserie.